BIBLIOGRAPHIE
Le texte de la loi (en langues allemande, française, italienne et en traduction anglaise) :
- Berti Stephen, TEXTO spezial ZPO/CPC/CCP, Bâle, 2009
Le document essentiel d’information est :
- Message relatif au code de procédure civile suisse (CPC), du 28 juin 2006, FF 2006 6841 ss
Pour une vue synthétique du droit de procédure civile en Suisse avant le CPC :
- Guldener Max, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3ème éd., Zurich, 1979
- Hohl Fabienne, Procédure civile, tomes I (2001) et II (2002), Berne
Pour une vue du droit de procédure civile genevois :
- Bertossa Bernard/Gaillard Louis/Guyet Jaques/Schmidt André, Commentaire de la loi de procédure civile du canton de Genève du 10 avril 1987, vol. I, II et III, Genève, 1989-1994/2000
Sur les travaux qui conduisirent à la rédaction d’un projet de code de procédure civile suisse :
- Sutter-Somm Thomas : Schwerpunkte und Leitlinien des Vorentwurfs zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, in Sutter-Somm Thomas/Hasenböhler Franz (éd.), Die künftige schweizerische Zivilprozessordnung, Mitglieder der Expertenkommission erläuten den Vorentwurf, Zurich/Bâle/Genève, 2003
Pour un commentaire du projet de CPC :
- Staehelin Adrian/Staehelin Daniel/Grolimund Pascal, Zivilprozessrecht (nach dem Entwurf für eine Schweizerische Zivilprozessordnung und weiteren Erlassen – unter Einbezug des internationalen Rechts), Zurich, 2008
Sur les modifications intervenues lors des travaux parlementaires :
- Hofmann David /Lüscher Christian, Le Code de procédure civile, Berne, 2009
Pour une introduction au Code de procédure civile suisse :
- Haldy Jacques, La nouvelle procédure civile suisse, Bâle, 2009
Sur des questions particulières :
- Bohnet François, Les défenses en procédure civile suisse, RDS 128 (2009) II, 185 ss
- Bohnet François, Les procédures spéciales, in Le projet de Code de procédure civile fédérale, CEDIDAC n° 74, p. 269 ss
- Chaix François, Introduction au recours de la nouvelle procédure civile fédérale, SJ 2009 II 257 ss
- Jacquemoud-Rossari Laura, Les parties et les actes des parties : le défaut ; la notification et les délais, in Le projet de Code de procédure civile fédérale, CEDIDAC n° 74, p. 73 ss
- Jeandin Nicolas, Parties au procès : Mouvement et ( r )évolution, Précis en vue du Code fédéral de procédure civile actuellement en préparation, 2003
- Jeandin Nicolas, Les voies de droit et l’exécution des jugements, in Le projet de Code de procédure civile fédérale, in CEDIDAC n° 74, p. 333 ss
- Reymond Jean-Marc, Les conditions de recevabilité, la litispendance et les preuves, in Le projet de Code de procédure civile fédérale, CEDIDAC n° 74, p. 25 ss
- Tappy Denis, Le déroulement de la procédure (procédure ordinaire et procédure simplifiée en première instance), in Le projet de Code de procédure civile fédérale, CEDIDAC n° 74, p. 159 ss